La torture en justice (et l'ordalie)

[Foulques]

Je voulais mettre ça en réplique ailleurs mais c’est peut-être mieux d’en parler en tant que sujet à part entière :


Un rappel utile sur la torture en occident, à des fins judiciaires :

Si en Grèce elle n’était pas permise pour les citoyens, elle était indispensable pour les esclaves témoignant en justice. Si le principe a été repris par Rome, l’augmentation du nombre des hommes libres à partir du IIIe s. fera que les exemptions seront beaucoup plus rares.
L’Eglise condamna formellement la torture (concile de Rome en 384). De toutes façons l’ordalie comme pratique judicaire, qui laissait à Dieu la désignation du coupable, rendait l’aveu inutile.

C’est en 1252 qu’elle fut autorisée de nouveau par une bulle papale d’Innocent IV, soit 23 ans après la création de l’Inquisition. On aura bien donc noté que la torture judiciaire –fait peu connu- n’a pas été pratiquée pendant la majeure partie du MA.
Mais avec l’instauration de la procédure inquisitoire, les clercs décèlent une faille dans leur procédure, dans leur obsession d’obtenir l’aveu dans un procès fiable et incontestable de leur point de vue.

Ils l’assortent cependant de conditions : de torture que s’il y a début de preuve, les aveux obtenus ainsi doivent être renouvelés librement, la vie ne doit pas être mise en danger de même qu’aucun membre ou organe, les enfants, les femmes enceintes et les vieillards en sont exclus, les clercs seront traités avec moins de sévérité…

Comme par hasard, le retour de la torture correspond avec celui du droit romain… On va dire que c’est une obsession chez moi ! Ceci dit entre ça et l’ordalie…

Mais ce qu’il y a d’étonnant c’est que l’ordalie "fonctionnait" plus souvent qu’on ne pourrait le croire ! Il paraîtrait que nombre d’accusés ayant demandé cette épreuve se sont sortis indemnes du port d’une pièce de métal chauffée à blanc, pièce qu’ils devaient porter sur quelques mètres. J’ai lu ça dans mon bouquin sur Guillaume de Normandie mais je n’arrive plus à retrouver le passage.

L’ordalie, d’origine germanique, fût combattue par l’Eglise ou au moins adoucie et encadrée religieusement. Le recours à cette pratique était un degré supérieur au serment purgatoire de l’accusé, que pouvait contester la partie adverse. Elle avait lieu soit sous forme individuelle soit sous forme d'affrontement en tant que duel judiciaire, entre l'accusé et le plaignant.
Elle fut officiellement interdite après le concile du Latran de 1215. Comme quoi le XIIIe siècle est vraiment une période charnière dans l’histoire de la justice.

Essentiel des sources dans le dictionnaire Mourre.

[armoisine]

Fort intéressant.

Première chose, le retour ou rénovation du droit romain a servi de prétexte dans pas mal de cas. Il a servi à justifier des évolutions contemporaines selon le but recherché.
Exemple, justification de la théocratie pontificale, justification du saint empire romain germanique, et justification de l'indépendance du roi vis à vis de l'empereur (roi empereur en son royaume c'est Philippe Auguste non?); et tout ça simultanément.

Parce que du coup, le retour du droit romain y'en a plusieurs. En ce moment je bosse sur l'Italie miXII-miXIVè, et on constate dès le début de cette période le retour du droit romain notamment à travers l'université de Bologne pour soutenir la pratique commerciale et le développement des institutions des communes. Mais on y a recours également à la Renaissance pour soutenir le pouvoir et on parle de redécouverte dans le mépris, bien connu et détesté ici, de la période précédente.

En gros selon moi ce fameux droit latin est un canevas, un désir de rigueur et d'uniformisation, mais son contenu est en général bien distendu...

Deuxième chose, la torture pour moi est bien identifié à l'Inquisition mais surtout à l'époque moderne, peut être parce que je m'y connais mieux dans cette période. Je pense notamment à l'article torture dans l'Encyclopédie (Voltaire). Toutefois il me semble qu'à ce moment là, cette pratique était déjà tombée en désuétude... Il faudra que je vérifie!

Et enfin, l'ordalie fonctionne? Mais alors Dieu existe !

[armoisine]

Ok.... encore un truc que j'aurais du savoir vu que c'est mon programme, la torture est abolie en 1791 lors d'un débat à l'assemblée; toutefois le projet de loi visait également à supprimer la peine de mort mais cet aspect ne fut pas retenu... et on en connait l'usage durant la période révolutionnaire .
On décida alors que "Tout condamné à mort aura la tête tranchée" (moi ça me rappelle le Schpountz ).

[Foulques]

Oui, oui, c’est ça pour le droit romain : la redécouverte d’un outil plus élaboré que les droits coutumiers (on parle de barbarie juridique après les invasions) et ayant un poids suffisant pour servir de référence dans les conflits de droit. L’instrument que recherchaient les puissances ayant une vocation transcendantale/centralisatrice comme l’Eglise ou le pouvoir royal français.
Il avait cependant plus ou moins survécu déjà à travers le droit canonique et la personnalité des lois (concernant les gallo-romains) au haut MA.

Mais l’esprit dans lequel on va s’en inspirer reflète parfaitement ce qu’en disait Régine Pernoud : à la Renaissance et ensuite on copie bêtement l’antiquité sans chercher à discerner et adapter. Si l’exemple a été donné par les Anciens il devient indiscutable. Et c’est vrai dans de nombreux cas, c’est ainsi que les gens de l’époque renient l’œuvre de leurs pères.

C’est ainsi qu’on verra le retour tout naturel de l’esclavage plus tard, parce qu’il était déjà prévu et codifié dans le droit romain ! C’est dingue que personne, semble t-il, ne se soit aperçu de l’approche radicalement différente de l’Eglise du haut MA. Et c’est un peu la même chose pour la torture, qui avait été dénoncée maintes fois par des religieux dans les temps "obscurs".

Le droit romain sera une modernisation, c’est sûr et clair. Entre autres la rationalité de l’enquête contre le jugement de Dieu. Mais on perdra aussi en route un certain sens de l’humanité.
Opinion personnelle d'un amateur.

[Foulques]

Pour l’ordalie, j’aimerais bien avoir des relations précises de chroniqueurs, surtout quand le mec s’en tire !
Quand j’y pense, je me dis que les gens n’étant pas plus bêtes que nous, ils auraient forcément noté et modifié leur attitude si le taux d’échec était de 100 %… Ce qui devait raffermir et faire perdurer ces pratiques c’est que justement, parfois (ou alors : on avait déjà vu), le cas de réussite se produire… ça me paraît obligé.

Et puis, sans vouloir rentrer dans ce type de débat, la science n’explique pas tout. Ça me fait penser à cette pratique en Grèce : lors d’une certaine fête religieuse, la foule retourne un champ de terre et y dispose des charbons ardents. La brûlure est donc immédiate pour quiconque y touche. Le pope s’avance et prononce une bénédiction ou je ne sais quelle formule ou prière. Et à partir de ce moment… la braise ne brûle plus ! Les villageois s’y précipitent, marchent dessus en long et en large, certains même plongent le pied dedans et fourragent… Sans aucun mal ni brûlure.

Cela dure de longues minutes et finalement le pope intervient, fait sortir tout le monde et prononce quelques paroles liturgiques. Dès cet instant, le phénomène ne peut plus être pratiqué. Ça paraît dingue mais je suis quasi-sûr. Voila, mais je ne voudrais surtout pas initier ici un débat sur les phénomèmes paranormaux ou les miracles.

Sinon, la pratique de l’ordalie a été, semble t-il, acceptée par l’Eglise mais à contre-cœur, comme beaucoup de pratiques dont elle a dû s’accommoder avant d’avoir les moyens de la réformer complètement (je pense au mariage par exemple ou la conduite de la guerre).
Théologiquement, l'ordalie était contradictoire avec l’écriture sainte :"Tu ne tenteras pas le Seigneur, ton Dieu" (Luc).

Je le dis à la cantonnade, les gens du MA n'étaient certainement pas plus cons que nous mais par contre la ferveur de leur foi nous est étrangère.

[Jehan]

Je crois qu'il ne faut pas rapprocher l'ordalie, qui est recherche de l'innocence de l'accusé, de la torture judiciaire qui suivra et sera amplement justifiée par la Pratique, la jurisprudence et les jurisconsultes, puis codifiée jusqu'au XVIII° siècle, qui est recherche de l'aveu de culpabilité.

L'ordalie a été pratiquée depuis la période franque jusque semble-t-il le milieu du XIII° siècle, du moins sous la forme du duel judiciaire. il est nécessaire de distinguer l'ordalie unilatérale qui n'intéresse que l'accusé qui s'y soumettant cherche à se disculper (le plus souvent épreuve du fer rouge ou épreuve de l'eau), de l'ordalie qui met face à face l'accusateur et l'accusé comme dans le duel judiciaire ou l'épreuve de la croix.

La torture judiciaire, d'origine gréco-romaine, me semble en progression dans la pratique criminelle parallèlement avec la progression du droit romain et avec celle de l'influence des jurisconsultes.

Elle va aller croissant me semble-t-il avec l'importance de plus en plus attachée à l'aveu par rapport à la recherche d'une preuve rationnellement acceptable, même s'il semble que pendant une certaine période les deux systèmes ont cohabités.

Normalement, la question n'est pas appliquée automatiquement. Dès le règne de Saint Louis, une ordonnance royale a indiqué que l'accusé "ne doit pas estre appliqué à la question sans indices précédents." (Recueil d'arrests notables des Cours souveraines de France, par Jean Papon, conseiller du Roi, lieutenant général au baillage et ressort de Forestz - = Forez ; ouvrage fort important, de nombreuses fois imprimé dans le courant du XVI° siècle comportant d'assez nombreuses références jurisprudentielles antérieures à ce siècle) Ce qu'il faut comprendre : un seul témoin à charge n'est pas suffisant pour décider d'appliquer la question si l'accusé a bonne réputation jusqu'alors, "réputé d'honneste vie et conversation." sauf cas de maléfice ou de lèse majestée où un seul témoin à charge suffit.

Les conflits de jurisprudence entre les Cours, entraînant des divergences d'opinion des jurisconsultes, touchent des "questions juridiques" assez étranges - entendre ici question dans son acception actuelle :
- que faire si, en dépit d'indices matériels concordants allant dans le sens de la culpabilité, l'accusé mis à la question est suffisamment robuste, physiquement et mentalement surtout, pour persister dans la dénégation ? dans certains cas on l'élargit, faute d'aveu ; dans d'autres cas on condamne sur le fondement des preuves matérielles - ce qu'on aurait pu faire en faisant l'économie de la torture, soit dit en passant !
- peut-on appliquer plusieurs fois à la question ? Normalement non ! Mais des arrêts, considérant que la question a été trop tôt interrompue, admettent qu'elle peut être reprise. D'autres admettent qu'elle peut être réitérée en dépit de la résistance de l'accusé à l'aveu lors des premiers tourments, à condition que des nouveaux indices aient été apportés.

Il faut noter aussi que la décision d'appliquer la question est considérée comme un jugement, et donc susceptible d'appel. D'où l'interrogation suivante : l'accusé peut-il faire appel pendant que les tourments sont appliqués ? Normalement non, car les juges ont dû signifier à l'accusé qu'il a droit de faire appel.

Enfin, pour les curieuses et curieux en telle matière, je citerai la "Paxis criminis persequendi, elegantibus aliquot figuris illustrata, Ioanne Millaeo, Boio Sylvigniaco" ou si vous péférez "Pratique criminelle, ornée de^plusieurs figures choisies, par Jean de Mille, de Souvigny en Bourbonnais, lieutenant de l'enquêteur général des eaux et forêts de France à la Table de Marbre du Palais à Paris.

On y trouvera "La question selon la pratique habituellement gardée au royaume de France." Mis en extension, les bras attachés à des anneaux scéllés assez Haut au mur de la chambre de torture, les jambes attachées à des anneaux fixés au sol, on glisse "le petit traiteau" sous ses pieds pour la question ordinaire -prévoyant le "grand tréteau" pour "l'extraordinaire" - "afin que son corps soit le plus tendu qu'il se pourra", on renverse sa tête en arrière, et un des tourmenteurs "tenant serré le nez de l'accusé, lui verse dans la bouche le premier coquemard d'eau."
On va jusqu'à six coquemards d'eau ! Désolé, je n'ai pas trouvé la contenance ! Mais vue l'illustration, le coquemard est un grand broc.


Enfin, si la torture "extraordinaire" destinée à faire avouer les complicités a effectivement été abolie dans les débuts de la Révolution, il faut noter que "l'ordinaire", celle destinée à obtenir les aveux de culpabilité de l'accusé lui même, l'a été dès la fin du règne de Louis XVI.

[Foulques]

Effectivement, torture judiciaire et ordalie sont deux sujets bien différents. J'étais parti sur la première mais comme j'ai vu en route le lien de causalité, j'ai continué sur l'ordalie, ce qui explique la gêne du titre.

L'ordonnance de Saint-Louis dont tu parles doit suivre à peu d'années près la bulle papale que j'évoquais. Effectivement, l'impulsion est romaine mais il reste l'application derrière par les peuples chrétiens, bien plus longue à mettre en place.

Je crois que la quantité maximale d'eau pour le supplice variait en fonction de la région, ce qui ne serait pas surprenant vu que les poids et mesures différaient aussi.