de Jehan » 25 Juin 2006 19:36
D'après le Dictionnaire des Fiefs et des droits seigneriaux utiles et honorifiques, Maïtre Renauldon, à Paris, chez Knapen imprimeur-libraire, 1765, très prolifique sur le droit de chasse : "les plus anciennes ordonnances que nous ayons concernant la défense du droit de chasse sont celles du roi Jean et de Charles son fils (donc Jean II et Charles V), des années 1355 et 1356, qui sont rapportées dans le grand coutumier de France."
L'auteur relève que "le droit des gens" ne limite pas la chasse. Mais il indique : "La chasse étant donc un exercice noble et royal, et faisant en quelque sorte partie de la discipline militaire, c'est avec raison qu'elle a été limitée par le droit des fiefs et par les loix du royaume, aux princes et aux autres personnes dont la condition est susceptible de cet honnête et noble divertissement, sans se détourner de leurs emplois ordinaires. Le paysan laboure, l'artisan ravaille, le marchand est occupé à son commerce, la noblesse rempli son loisir du plaisir de la chasse...."
Avec la rédaction progressive des coutumes, le recueil des ordonnances royales, les travaux des jurisconsultes, et les arrêts de Cour, le droit de chasse fut réservé à la noblesse, le seigneur haut justicier en disposant dans l'étendue de sa justice, mais ne pouvant l'interdire aux seigneurs moyens et bas-justiciers, ni aux seigneurs simplement fieffés, dans l'étendue de leurs fiefs. A l'époque où l'auteur écrit, la règle est fixée par l'ordonnance des eaux et forêts de 1669, titre des chasses.
Il note : "Parmi les rois de France qui ont fait des défenses rigoureuses au sujet de la chasse, Louis XII tient le premier rang. C'est de lui qu'on a dit que sous son règne il y avoit moins à craindre pour avoit tué un homme, que pour avoir tué un cerf ou un sanglier."
Il compare avec l'Angleterre : "...les rois d'Angleterre n'ont pas été moins rigoureux que les rois de France, à punir les contraventions aux défenses de la chasse ; car cet auteur (Mathieu Paris) assure qu'avant le roi Richard, on crevoit les yeux à ceux qui étoient surpris en chasse ; on leur coupoit les parties viriles, aussi bien que les mains ou les pieds."
Brouuu ! Quelle horreur ! C'était vraiment être racourci par bien des bouts !